Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J.R.M
Numéro de dépôt :
1226634
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
09/11/1992
Présentation de la marque J.R.M
Déposée le 9 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) RHONE ALPES CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « J.R.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque J.R.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226634.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.R.M est expirée depuis le 9 novembre 1992.
RHONE ALPES CREATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26